Mentions légales

Informations obligatoires relatives à l’éditeur et à l’hébergement de la plateforme.

Éditeur de la plateforme

La plateforme Ailes Invisibles est éditée par FIDFH™ / IFFHD™, organisme sans but lucratif (OBNL) constitué en vertu du droit québécois.
Siège social : [à compléter - adresse complète].
Directeur de la publication : [à compléter].

Hébergement

La plateforme est hébergée par Vercel Inc. (États-Unis). L’infrastructure de données est fournie par Neon (PostgreSQL) et le stockage des fichiers par Vercel Blob.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de la plateforme (marques FIDFH™ et IFFHD™, textes, graphismes, logo, charte graphique) est la propriété exclusive de FIDFH™ / IFFHD™. Tous droits réservés. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du conseil d’administration (CA).

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit applicable au Québec (Canada). Tout litige relève des tribunaux compétents de cette juridiction.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions : [à compléter - adresse e-mail].

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